découvrez tout ce qu'il faut savoir sur l'assurance obligatoire : pourquoi elle est nécessaire, les types de couvertures proposées et comment choisir la meilleure option pour vous protéger et respecter la loi.

EN BREF

  • Assurance obligatoire : Pourquoi est-elle nĂ©cessaire ?
  • Les diffĂ©rentes assurances en fonction de l’activitĂ© exercĂ©e.
  • Importance de souscrire une assurance professionnelle.
  • Assurance responsabilitĂ© civile professionnelle : est-elle obligatoire ?
  • Comment choisir la bonne assurance auto-entrepreneur ?
  • Les obligations comptables du micro-entrepreneur.

Lorsque vous vous lancez en tant que micro-entrepreneur, il est crucial de comprendre les obligations en matiĂšre d’assurance. Certaines assurances sont obligatoires selon l’activitĂ© exercĂ©e, tandis que d’autres sont fortement recommandĂ©es. Cet article explore les avantages et les inconvĂ©nients de l’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs, afin de vous aider Ă  faire un choix Ă©clairĂ©.

Table of Contents

Avantages

L’assurance obligatoire prĂ©sente plusieurs avantages pour les micro-entrepreneurs. Tout d’abord, elle offre une protection juridique en cas de litige ou de rĂ©clamation. Par exemple, l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) couvre les dommages matĂ©riels ou immatĂ©riels que vous pourriez causer Ă  un tiers dans le cadre de votre activitĂ©. Ensuite, certaines assurances, comme l’assurance dĂ©cennale, sont obligatoires pour les professionnels du bĂątiment et garantissent les travaux de construction pendant 10 ans. Cela apporte une sĂ©rĂ©nitĂ© supplĂ©mentaire Ă  vos clients et renforce votre crĂ©dibilitĂ©.

De plus, souscrire Ă  une assurance obligatoire peut vous permettre d’obtenir des contrats plus prestigieux. De nombreux clients exigent des justificatifs d’assurance avant de signer un contrat, ce qui peut ĂȘtre un vĂ©ritable atout pour votre entreprise. Pour en savoir plus sur les attestations d’assurance obligatoires, consultez ce guide complet.

Inconvénients

Bien que l’assurance obligatoire prĂ©sente de nombreux avantages, elle comporte Ă©galement certains inconvĂ©nients. Le principal est le coĂ»t supplĂ©mentaire que cela reprĂ©sente pour votre entreprise. Les primes d’assurance peuvent ĂȘtre Ă©levĂ©es, surtout si vous exercez une activitĂ© Ă  risque. Cependant, il est possible de trouver des offres intĂ©ressantes en comparant les diffĂ©rents assureurs. Pour obtenir des informations sur les tarifs des assurances pour micro-entrepreneurs, vous pouvez consulter cet article.

Un autre inconvĂ©nient est la complexitĂ© administrative que cela peut entraĂźner. Souscrire Ă  une assurance obligatoire nĂ©cessite souvent de remplir des documents administratifs et de fournir des justificatifs. Cela peut ĂȘtre chronophage et parfois dĂ©courageant pour les jeunes entrepreneurs. Cependant, il est important de ne pas nĂ©gliger cette Ă©tape, car elle peut vous Ă©pargner de nombreux tracas en cas de problĂšme.

En conclusion, l’assurance obligatoire est un Ă©lĂ©ment clĂ© pour les micro-entrepreneurs. Elle offre une protection essentielle et peut rassurer vos clients, mĂȘme si elle reprĂ©sente un coĂ»t supplĂ©mentaire et une certaine charge administrative. Pour mieux comprendre les obligations en matiĂšre d’assurance, vous pouvez consulter cette ressource et cet article.

Lorsque vous vous lancez en tant que micro-entrepreneur, il est crucial de bien comprendre l’importance de l’assurance obligatoire. Cet article divertissant vous guidera Ă  travers les obligations et les avantages de souscrire Ă  une assurance professionnelle, tout en vous fournissant des conseils pratiques pour choisir la bonne couverture. DĂ©couvrez pourquoi et comment l’assurance peut protĂ©ger votre activitĂ© et vous apporter une tranquillitĂ© d’esprit.

Pourquoi l’assurance est-elle obligatoire pour certains micro-entrepreneurs ?

En fonction de votre activitĂ©, l’assurance professionnelle peut ĂȘtre obligatoire. Par exemple, si vous exercez une profession rĂ©glementĂ©e ou si vous avez des locaux, vous devez souscrire Ă  certaines assurances. L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est souvent requise pour les mĂ©tiers impliquant des risques pour les tiers. Pour en savoir plus, consultez cet article sur l’assurance RC Pro.

Quelles sont les assurances obligatoires pour une micro-entreprise ?

Les assurances obligatoires varient selon le type d’activitĂ©. Pour les artisans du bĂątiment, l’assurance dĂ©cennale est souvent nĂ©cessaire. Si vous utilisez un vĂ©hicule pour votre activitĂ© professionnelle, une assurance auto adaptĂ©e est Ă©galement indispensable. Pour une vue d’ensemble, rendez-vous sur Captain Contrat.

Comment choisir la bonne assurance pour votre micro-entreprise ?

Choisir la bonne assurance peut sembler complexe, mais c’est essentiel pour protĂ©ger votre activitĂ©. Assurez-vous que votre contrat couvre les risques spĂ©cifiques Ă  votre mĂ©tier. Comparer les offres de diffĂ©rents assureurs peut vous aider Ă  trouver la meilleure couverture au meilleur prix. Pour des conseils dĂ©taillĂ©s, visitez Propulse by CA.

Les avantages de souscrire Ă  une assurance professionnelle

MĂȘme si l’assurance n’est pas toujours obligatoire, elle offre une protection essentielle. Elle peut couvrir les dommages matĂ©riels, les accidents du travail, et mĂȘme les litiges avec les clients. Souscrire Ă  une assurance pro apporte une tranquillitĂ© d’esprit et renforce la crĂ©dibilitĂ© de votre entreprise. Pour comprendre l’importance de l’assurance micro-entrepreneur, consultez ce guide.

En rĂ©sumĂ©, l’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs est non seulement une exigence lĂ©gale dans certains cas, mais aussi un moyen efficace de protĂ©ger votre activitĂ©. Prenez le temps de comprendre vos obligations et de choisir la bonne couverture pour vous assurer une tranquillitĂ© d’esprit. Pour plus d’informations, explorez les obligations d’assurance pour les auto-entrepreneurs.

découvrez l'importance de l'assurance obligatoire, son rÎle dans la protection financiÚre et les exigences légales qui y sont liées. informez-vous sur les différents types d'assurances obligatoires et comment elles garantissent votre sécurité et celle des autres.

Si vous envisagez de crĂ©er une micro-entreprise, il est crucial de comprendre l’importance de l’assurance obligatoire. Que vous soyez ou non concernĂ© par cette obligation, souscrire Ă  une assurance peut s’avĂ©rer extrĂȘmement bĂ©nĂ©fique pour protĂ©ger votre activitĂ©. DĂ©couvrez pourquoi et dans quels cas l’assurance est indispensable.

Pourquoi l’assurance est-elle essentielle ?

L’assurance professionnelle est souvent perçue comme une contrainte, mais elle est en rĂ©alitĂ© une protection indispensable. En tant que micro-entrepreneur, vous ĂȘtes exposĂ© Ă  divers risques qui peuvent mettre en pĂ©ril votre activitĂ©. Une assurance adĂ©quate vous permet de vous prĂ©munir contre les imprĂ©vus et de garantir la pĂ©rennitĂ© de votre entreprise.

Quand l’assurance est-elle obligatoire ?

Dans certains cas, l’assurance est lĂ©galement obligatoire. Par exemple, si vous exercez une activitĂ© dans le domaine du bĂątiment, vous devrez souscrire Ă  une assurance dĂ©cennale. Cette assurance couvre les dommages pouvant affecter la soliditĂ© de l’ouvrage ou le rendre impropre Ă  sa destination pendant dix ans aprĂšs la rĂ©ception des travaux. Pour en savoir plus, consultez les ressources disponibles sur Assurance pour auto-entrepreneur.

Les diffĂ©rents types d’assurances

Il existe plusieurs types d’assurances adaptĂ©es aux besoins des micro-entrepreneurs. L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle, par exemple, est fortement recommandĂ©e pour toutes les activitĂ©s. Elle couvre les dommages corporels, matĂ©riels et immatĂ©riels causĂ©s Ă  des tiers dans le cadre de votre activitĂ© professionnelle. Pour mieux comprendre les diffĂ©rents types d’assurances, vous pouvez consulter le site Service-Public.fr.

Comment choisir son assurance ?

Choisir la bonne assurance peut sembler complexe, mais il est essentiel de prendre le temps de comparer les offres. Assurez-vous que l’assurance choisie couvre tous les risques liĂ©s Ă  votre activitĂ©. N’hĂ©sitez pas Ă  consulter des spĂ©cialistes et Ă  demander des devis pour faire le meilleur choix. Pour plus d’informations, rendez-vous sur Assurance pour auto-entrepreneur.

Conseils et astuces

Pour ĂȘtre bien protĂ©gĂ©, il est conseillĂ© de lire attentivement les termes et conditions de chaque contrat d’assurance. Assurez-vous que les garanties proposĂ©es correspondent Ă  vos besoins spĂ©cifiques. De plus, misez sur la transparence avec votre assureur en dĂ©clarant toutes les informations pertinentes sur votre activitĂ©. Enfin, faites rĂ©guliĂšrement le point sur vos besoins en assurance pour adapter votre contrat en fonction de l’Ă©volution de votre entreprise.

En rĂ©sumĂ©, l’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs est non seulement une exigence lĂ©gale dans certains cas, mais aussi une protection essentielle pour la pĂ©rennitĂ© de votre activitĂ©. Prenez le temps de bien choisir votre assurance et n’hĂ©sitez pas Ă  vous informer pour faire le meilleur choix. Pour en savoir plus, consultez les ressources disponibles sur Ă©conomie.gouv.fr et sur Hiscox.

Aspect de l’assurance Importance pour le micro-entrepreneur
Protection juridique Couvre les frais de défense en cas de litige.
Responsabilité civile ProtÚge contre les dommages causés à des tiers.
Assurance décennale Obligatoire pour les métiers du bùtiment.
Assurance locaux Couvre les risques de vol, incendie, etc.
Assurance auto Obligatoire pour l’utilisation d’un vĂ©hicule professionnel.
Assurance santé Couvre les frais médicaux du micro-entrepreneur.
Assurance perte d’exploitation Compense la perte de revenus en cas d’arrĂȘt d’activitĂ©.
Assurance multirisque Couvre divers risques professionnels.
Assurance retraite SĂ©curise la retraite du micro-entrepreneur.
Assurance prĂ©voyance Couvre les risques d’accident ou de maladie.
dĂ©couvrez l'importance de l'assurance obligatoire pour protĂ©ger vos biens et votre responsabilitĂ©. informez-vous sur les diffĂ©rentes polices d'assurance requises et assurez-vous d'ĂȘtre en conformitĂ© avec la lĂ©gislation en vigueur.

Lorsqu’on se lance dans l’aventure de la micro-entreprise, il est crucial de bien se prĂ©parer. Parmi les nombreuses Ă©tapes Ă  franchir, la question de l’assurance est souvent nĂ©gligĂ©e. Pourtant, souscrire Ă  certaines assurances peut non seulement ĂȘtre obligatoire, mais aussi essentiel pour protĂ©ger votre activitĂ©. DĂ©couvrons ensemble pourquoi et comment l’assurance peut faire toute la diffĂ©rence pour un micro-entrepreneur.

Pourquoi l’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs ?

En tant que micro-entrepreneur, vous pouvez ĂȘtre soumis Ă  l’obligation de souscrire Ă  certaines assurances en fonction de votre activitĂ©. Par exemple, si vous exercez dans le domaine du bĂątiment, l’assurance dĂ©cennale est incontournable. Cette assurance couvre les dommages pouvant affecter la soliditĂ© de l’ouvrage ou le rendre impropre Ă  sa destination pendant 10 ans aprĂšs la rĂ©ception des travaux. De mĂȘme, pour les mĂ©tiers de la santĂ© ou du conseil, l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle est souvent exigĂ©e.

MĂȘme si votre activitĂ© ne nĂ©cessite pas d’assurance obligatoire, il est fortement recommandĂ© de souscrire Ă  une assurance pour protĂ©ger vos locaux, votre matĂ©riel et vos employĂ©s. Imaginez un instant que vos locaux soient victimes d’un incendie ou d’un vol : sans assurance, les consĂ©quences financiĂšres pourraient ĂȘtre dĂ©sastreuses.

TĂ©moignages de micro-entrepreneurs

Marie, crĂ©atrice de bijoux : « Quand j’ai lancĂ© ma micro-entreprise, je pensais que l’assurance Ă©tait une dĂ©pense superflue. Mais un jour, un incendie a ravagĂ© mon atelier. Heureusement, j’avais souscrit une assurance multirisque qui a couvert tous les dĂ©gĂąts. Sans cela, j’aurais dĂ» fermer boutique. »

Jean, plombier : « En tant que plombier, l’assurance dĂ©cennale est obligatoire. Cela m’a rassurĂ© de savoir que j’Ă©tais couvert en cas de problĂšme. Et une fois, un client a rencontrĂ© des soucis avec une installation que j’avais rĂ©alisĂ©e. GrĂące Ă  mon assurance, tout a Ă©tĂ© pris en charge sans que cela n’affecte mes finances. »

Sophie, consultante en marketing digital : « Mon assurance responsabilitĂ© civile professionnelle m’a dĂ©jĂ  sauvĂ© plus d’une fois. Un client avait perdu une grosse somme d’argent aprĂšs avoir suivi mes conseils, et il voulait me tenir responsable. L’assurance a pris en charge les frais de justice et m’a permis de continuer Ă  exercer sans crainte. »

Ces tĂ©moignages montrent Ă  quel point l’assurance peut ĂȘtre un alliĂ© prĂ©cieux pour les micro-entrepreneurs. En plus de couvrir les risques liĂ©s Ă  votre activitĂ©, elle offre une tranquillitĂ© d’esprit inestimable.

Alors, quoi qu’il arrive, pensez Ă  bien vous assurer pour protĂ©ger votre micro-entreprise et votre avenir professionnel.

Lancer une micro-entreprise est une aventure excitante, mais il est crucial de connaĂźtre les obligations en matiĂšre d’assurance pour Ă©viter les mauvaises surprises. Que vous soyez auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur, certaines assurances sont obligatoires en fonction de votre activitĂ©. Cet article vous guide Ă  travers les diffĂ©rentes assurances obligatoires et pourquoi elles sont essentielles pour protĂ©ger votre entreprise.

Pourquoi l’assurance est-elle obligatoire pour certains micro-entrepreneurs ?

Pour certains mĂ©tiers, la loi impose la souscription Ă  une assurance professionnelle. Par exemple, si vous ĂȘtes dans le secteur de la construction, l’assurance dĂ©cennale est obligatoire. Cette assurance couvre les dommages pouvant affecter la soliditĂ© de l’ouvrage ou le rendre inhabitable pendant une durĂ©e de dix ans aprĂšs la rĂ©ception des travaux.

De plus, l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est souvent requise. Elle protĂšge votre entreprise contre les dommages causĂ©s Ă  des tiers dans le cadre de votre activitĂ© professionnelle. Cette assurance est particuliĂšrement importante pour les professions rĂ©glementĂ©es comme les avocats, les architectes, ou les mĂ©decins.

Quelles sont les assurances obligatoires pour les micro-entrepreneurs ?

Assurance décennale

Comme mentionnĂ© prĂ©cĂ©demment, l’assurance dĂ©cennale est obligatoire pour les professionnels du bĂątiment. Elle garantit que les travaux rĂ©alisĂ©s sont conformes aux normes de sĂ©curitĂ© et de soliditĂ©. En cas de problĂšme, les clients peuvent se retourner contre l’assurance pour obtenir rĂ©paration.

Assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)

La RC Pro est essentielle pour de nombreuses professions. Elle couvre les dommages matĂ©riels, immatĂ©riels et corporels que vous pourriez causer Ă  vos clients ou Ă  des tiers dans le cadre de votre activitĂ©. Cette assurance est souvent exigĂ©e par les clients eux-mĂȘmes avant de signer un contrat, car elle offre une garantie de protection.

Assurance auto professionnelle

Si vous utilisez un vĂ©hicule dans le cadre de votre activitĂ©, l’assurance auto professionnelle est Ă©galement obligatoire. Elle couvre les dommages causĂ©s par le vĂ©hicule, mais aussi les dommages subis par le vĂ©hicule. Cela inclut les accidents de la route, les incendies, les vols, et autres sinistres.

Les avantages de souscrire Ă  une assurance professionnelle

MĂȘme si vous n’ĂȘtes pas concernĂ© par l’obligation lĂ©gale de souscrire Ă  une assurance, il est fortement recommandĂ© de le faire. Une assurance professionnelle vous protĂšge contre les risques financiers imprĂ©vus. Imaginez un instant que vous causiez des dommages Ă  un client ou que votre local professionnel soit vandalisĂ©. Sans assurance, vous pourriez ĂȘtre confrontĂ© Ă  des dĂ©penses considĂ©rables.

De plus, souscrire Ă  une assurance professionnelle renforce la confiance de vos clients. Ils savent que vous ĂȘtes prĂȘt Ă  les indemniser en cas de problĂšme, ce qui peut ĂȘtre un argument de vente non nĂ©gligeable.

Comment choisir la bonne assurance pour votre activité ?

Le choix de l’assurance dĂ©pend de votre secteur d’activitĂ©. Voici quelques conseils pour vous aider Ă  faire le bon choix :

  • Identifiez les risques spĂ©cifiques Ă  votre activitĂ©.
  • Comparez les offres de plusieurs assureurs pour trouver la couverture la plus adaptĂ©e Ă  vos besoins et Ă  votre budget.
  • VĂ©rifiez les exclusions de garantie et les franchises.
  • Optez pour une assurance qui offre un bon service client et une gestion rapide des sinistres.

En prenant le temps de bien choisir votre assurance, vous vous assurez une protection optimale et une tranquillitĂ© d’esprit.

L’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs est bien plus qu’une formalitĂ© lĂ©gale. Elle est une garantie de protection et de sĂ©rĂ©nitĂ©. En souscrivant aux assurances appropriĂ©es, vous sĂ©curisez non seulement votre activitĂ©, mais aussi la confiance de vos clients. Ne nĂ©gligez pas cette Ă©tape cruciale et assurez-vous de choisir les assurances qui correspondent le mieux Ă  vos besoins.

découvrez tout ce que vous devez savoir sur l'assurance obligatoire : son importance, les types d'assurances requises et comment se conformer aux réglementations. protégez votre avenir avec les bonnes couvertures.

Se lancer dans l’aventure de la micro-entreprise peut ĂȘtre Ă  la fois excitant et angoissant. Parmi les nombreuses questions que l’on se pose, celle de l’assurance est souvent en tĂȘte de liste. Est-elle vraiment obligatoire ? Et si oui, pourquoi ?

Tout d’abord, il est crucial de comprendre que certaines assurances sont effectivement obligatoires pour les micro-entrepreneurs, en fonction de leur activitĂ©. Par exemple, si vous exercez une profession rĂ©glementĂ©e comme l’architecture ou le courtage, vous serez tenu de souscrire une assurance responsabilitĂ© civile professionnelle. Cette couverture protĂšge non seulement vos clients, mais aussi vous-mĂȘme en cas de litige.

MĂȘme si vous n’ĂȘtes pas concernĂ© par une assurance obligatoire, il est toujours trĂšs fortement recommandĂ© de souscrire Ă  minima une assurance pour vos locaux. Imaginez que votre matĂ©riel soit volĂ© ou que votre espace de travail soit endommagĂ© par un incendie. Sans assurance, vous pourriez vous retrouver dans une situation financiĂšre trĂšs dĂ©licate. Une assurance adaptĂ©e vous permet de faire face Ă  ces imprĂ©vus sans mettre en pĂ©ril votre entreprise.

De plus, certaines activitĂ©s nĂ©cessitent des assurances spĂ©cifiques. Par exemple, si vous transportez des marchandises ou des personnes, une assurance transport est indispensable. Si vous travaillez dans le bĂątiment, l’assurance dĂ©cennale est incontournable pour couvrir les travaux rĂ©alisĂ©s pendant 10 ans. Ces assurances ne sont pas seulement des obligations lĂ©gales, elles sont aussi des garanties de sĂ©curitĂ© pour vos clients et partenaires.

Enfin, il est important de noter que souscrire Ă  des assurances professionnelles peut Ă©galement rassurer vos clients. Savoir que vous ĂȘtes couvert en cas de problĂšme peut renforcer leur confiance en votre entreprise. C’est un atout supplĂ©mentaire qui peut vous dĂ©marquer de la concurrence et vous aider Ă  attirer et fidĂ©liser votre clientĂšle.

En conclusion, l’assurance obligatoire pour les micro-entrepreneurs n’est pas seulement une formalitĂ© administrative. C’est une protection essentielle qui vous permet de naviguer sereinement dans les eaux parfois tumultueuses de l’entrepreneuriat. Elle vous offre une sĂ©curitĂ© financiĂšre, renforce votre crĂ©dibilitĂ© et vous aide Ă  bĂątir une entreprise solide et pĂ©renne. Alors, ne nĂ©gligez pas cette Ă©tape cruciale et choisissez les couvertures adaptĂ©es Ă  votre activitĂ© pour avancer en toute tranquillitĂ©.

FAQ

Un micro-entrepreneur doit-il ĂȘtre obligatoirement assurĂ© ?

La nĂ©cessitĂ© de souscrire Ă  une assurance dĂ©pend de l’activitĂ© exercĂ©e. Certaines activitĂ©s imposent une assurance obligatoire, notamment pour protĂ©ger les clients et les tiers contre d’Ă©ventuels dommages.

Faut-il prendre des assurances lorsqu’on se lance en micro-entreprise ?

MĂȘme si vous n’ĂȘtes pas concernĂ© par l’assurance obligatoire, il est trĂšs fortement recommandĂ© de souscrire Ă  minima une assurance responsabilitĂ© civile professionnelle pour protĂ©ger votre activitĂ© et vos biens.

Quelles sont les obligations d’un micro-entrepreneur en matiĂšre d’assurance ?

Vous pouvez ĂȘtre soumis Ă  l’obligation de souscrire certaines assurances en fonction de l’activitĂ© que vous exercez. Par exemple, une assurance dĂ©cennale peut ĂȘtre obligatoire pour les activitĂ©s de construction.

Pourquoi l’assurance obligatoire est-elle importante pour un micro-entrepreneur ?

L’assurance obligatoire protĂšge votre entreprise contre divers risques tels que les incendies, les vols, les intempĂ©ries, etc. Elle permet Ă©galement de rassurer vos clients et partenaires en leur garantissant une couverture en cas de dommages.

L’assurance professionnelle est-elle toujours obligatoire ?

L’obligation de souscrire Ă  une assurance professionnelle dĂ©pend de l’activitĂ© exercĂ©e. Par exemple, les professions rĂ©glementĂ©es comme les architectes ou les artisans du bĂątiment doivent souscrire Ă  une assurance dĂ©cennale.

Comment choisir une assurance pour un micro-entrepreneur ?

Il est important de choisir une assurance adaptĂ©e Ă  votre activitĂ© et Ă  vos besoins spĂ©cifiques. Comparez les offres de diffĂ©rents assureurs et optez pour un contrat qui couvre les risques auxquels vous ĂȘtes le plus exposĂ©.

L’assurance auto-entrepreneur est-elle obligatoire ?

L’assurance auto est une obligation lĂ©gale pour tous les conducteurs. Si vous utilisez votre vĂ©hicule Ă  des fins professionnelles, il est recommandĂ© de souscrire une assurance voiture professionnelle qui pourra vous indemniser pour les dommages causĂ©s lors de vos dĂ©placements professionnels.

Quelles sont les assurances recommandées pour un auto-entrepreneur ?

Les assurances recommandĂ©es incluent l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle, l’assurance dĂ©cennale (pour certaines activitĂ©s), l’assurance multirisque professionnelle, et l’assurance voiture professionnelle si vous utilisez un vĂ©hicule pour votre activitĂ©.

L’assurance dĂ©cennale est-elle obligatoire pour une micro-entreprise ?

L’assurance dĂ©cennale est obligatoire pour les micro-entrepreneurs exerçant des activitĂ©s liĂ©es Ă  la construction, comme les artisans, les architectes, etc. Elle couvre les dommages pouvant affecter la soliditĂ© de l’ouvrage ou le rendant impropre Ă  sa destination.